Tarifs 2019/2020

Inscription

A/ Le forfait d’inscription : 50 €

Ce forfait n’est pas déductible de la note de frais et ne sera pas remboursé en cas de désistement.

B/ La cotisation APEL : 25 €

Si vous optez pour l’adhésion à l’Association des Parents d’Elèves, veuillez remplir le coupon-réponse au dos de la circulaire de l’APEL. Cette cotisation sera portée sur la facture annuelle de la famille.

Contribution familiale mensuelle

Les contributions familiales ont pour but de rembourser les emprunts (constructions, équipements), d’assurer les grosses réparations, de couvrir les frais de fonctionnement et les salaires pour lesquels l’aide de l’Etat n’est pas prévue ou est insuffisante.
La contribution familiale est fonction des ressources et des charges des familles :

Catégorie
Quotient Familial
Lettre Q.F.C.F Mensuelle
Sur 10 mois 1er enfant
Lettre Q.F.C.F Mensuelle
Sur 10 mois 2ème enfant
De 2 935 € à 4 319 €A144.00 €A237.00 €
De 4 320 € à 6 861 €B151.00 €B241.00 €
De 6 862 € à 11 751 €C160.00 €C250.00 €
De 11 752 € à 17 623 €D175.00 €D262.00 €
De 17 624 € à 22 407 €E190.00 €E273.00 €
Au delà de 22 408 €F199.00 €F281.00 €
En dessous de 2 934 €
ou Famille en difficultés
(hors bourses et sur justificatifs)
Z132.00 €Z227.00 €

Contribution familiale gratuite à partir du 3ème enfant scolarisé dans l’un des 4 établissements du groupe scolaire.

Cependant une participation aux divers frais : déplacements, locations salles, sorties culturelles, achats divers, badges self etc… est demandée à partir du 3ème enfant scolarisé dans l’un des établissements du groupe : (60 € annuel).

La photocopie de l’avis d’imposition de 2018 sur les revenus de 2017 est à joindre au calcul du quotient familial. A défaut, le tarif le plus élevé sera appliqué.

Demi-pension

C’est un forfait pour 4 repas par semaine, mercredi non compris :

Soit 78.00 € / mois sur 10 mois (780 €/an)

Ces tarifs tiennent compte de tous les frais d’investissement et d’encadrement pour la durée comprise entre 11 H 45 et 13 H 30.

Un élève externe devra régler ses repas d’avance, vous avez la possibilité de le faire sur EcoleDirecte avec votre carte bancaire.

Un désistement de la demi-pension entraînera un dédit de 50 €, sauf en cas de force majeure. La demande est à adresser par écrit au Chef d’Etablissement.

EXCEPTIONNELLEMENT : En cas de changement de régime, la régularisation ne pourra être faite qu’au 1er janvier ou 1er avril, un rectificatif vous sera adressé, et vos prélèvements seront réajustés.

Un acompte de 200 € pour la demi-pension est demandé (sauf Prélèvements Automatiques).

Si votre enfant est demi-pensionnaire toute l’année, la demi-pension peut-être facturée avec la scolarité, par contre s’il ne mange qu’occasionnellement, vous devrez régler ses repas à l’avance.

Repas occasionnel

Prix du repas : 6.10 €

Un élève externe devra régler ses repas d’avance. Il est préférable d’effectuer le paiement par carte bancaire via Internet sur l’application « Ecole Directe ».

 

1/ Mode de règlement

  • Prélèvements automatiques :
    Les parents qui le désirent peuvent opter pour le prélèvement automatique qui sera fait sur 10 mois et qui correspondra à 1/10ième de la facture annuelle. Dans ce cas, veuillez cocher la case correspondante sur la FICHE COMPTABLE CONTRIBUTION FAMILIALE.
    (joindre un RIB pour une première demande OU pour un renouvellement uniquement s’il y a changement de compte bancaire). Les prélèvements automatiques commencent le 15 octobre de l’année scolaire et se terminent le 15 juillet.

 

  • Règlements par chèque :
    Pour les parents qui n’ont pas opté pour le prélèvement automatique, ils peuvent régler leur facture annuelle en trois fois :

    • Le tiers au 1er novembre,
    • Le tiers au 1er mars,
    • Le solde au 1er mai.

 

2/ Réductions

  • Gratuité de la scolarité à partir du 3ème enfant scolarisé dans le groupe scolaire ; la participation reste cependant due (60 € annuel).
  • Si votre enfant est demi-pensionnaire (4 repas par semaine), et que ses repas vous sont facturés, les absences pour cause de maladie donneront droit à une réduction de 50 % sur le tarif de demi-pension à partir de 15 jours d’arrêt consécutifs.

 

IMPAYÉS : En cas d’impayés, le dossier en contentieux est remis à un cabinet de recouvrement.

 

Coordonnées du secrétariat

Pour toute question

Mme SALVIGNOL
03.81.88.03.32
Lundi, mardi, jeudi et vendredi (de 8 h à 12 h)

Calcul dE la contribution familiale

=
Revenu fiscal de référence 2017 à diviser par
(nombre d’enfants à charge + 2)

Le résultat obtenu vous permet de vous situer dans une catégorie du tableau page 1.